Notresite Web est le meilleur qui vous offre CodyCross Auteur ayant comparé Paris à une fête réponses et quelques informations supplémentaires comme des solutions et des Unpaver qui pourrait faire peur, mais il est facile à lire. Le livre est une leçon de vie et permet de ne pas voir l'échec scolaire comme une fatalité, mais une ouverture vers d'autres solutions malheureusement trop inconnus. Pas à pas, le livre nous guide vers un monde qui peut faire peur, mais qui nous permet de vivre notre vrai vie Parissera toujours une fête: Les plus grands auteurs célèbrent notre capitale (Folio 2 €, 6210) (French Edition) [Collectifs, Mérian, Danielle] on Amazon.com. *FREE* shipping on qualifying offers. Paris sera toujours une fête: Les plus grands auteurs célèbrent notre capitale (Folio 2 €, 6210) (French Edition) Skip to main content.us. Hello Select your Paris le 13 juillet 2022. Bonjour, Je me permets à vous demander quelques renseignements précis concernant la prochaine cérémonie du Précieux Sang du mois de juillet 2022. Par conséquence, pourriez-vous me donner quand aura lieu pour la prochaine cérémonie de Sang et quel lieu exactement ? merci à me faire savoir par mail en retour. 1Il convient de souligner que cette analyse répond à une particularité des langues d’origine latine ; 2 Selon la définition du Centre national de ressources textuelles et lexicales (CNRTL/CNRS), le mot ; 10 Fêtes et festivals partagent, tout d’abord, l’origine étymologique latine1.Les deux catégories s'associent aux notions « de fête », « où il y a fête », de SeNdg4. Accueil Découvrez toutes nos études Les maisons closes Au salon, scène de maison close La Fête de la patronne Femme de maison blonde Au salon, scène de maison close Date de création XIXe siècle H. 22,7 cm L. 34,4 cm encre brune, encre grise, lavis gris, mine de plomb, plume 15-525204 / RF 15830, Recto La Fête de la patronne Date de création 1878-1879 Date représentée H. 26,6 cm L. 29,6 cm épreuve monotype à l'encre noire rehaussée de pastel Femme de maison blonde H. 68,5 cm L. 47,5 cm huile sur carton Date de publication Janvier 2016 Auteur Catherine AUTHIER Le système réglementariste et la stratégie de l’enfermementConstantin Guys fut le premier artiste à s’intéresser aux maisons closes de son temps, un sujet sulfureux dans lequel il percevait une certaine beauté et surtout un moyen de traiter le nu avec une réelle nouveauté. Il y révèle ses talents d’observateur dans des œuvres d’une valeur artistique comme documentaire. Degas s’est pour sa part penché sur le sujet dans une série de monotypes qui n’était pas destinée au public. Ce n’est qu’après la mort de l’artiste en 1917 qu’on découvre chez lui une cinquantaine de scènes maisons de tolérance, un thème qui marque un tournant dans l’œuvre de l’artiste. Selon le marchand d’art Ambroise Vollard, le frère de Degas aurait par ailleurs détruit plus de soixante-dix œuvres étant donné le caractère cru et sexuel des scènes, résolument inédit dans l’art de Degas. Ce type de sujet lui a en effet permis d’étudier dans les années 1876-77 le nu féminin moderne dans ses qualités expressives opposées aux normes des nus académiques idéalisés alors en vigueur. Les prostituées sont ici appréhendées de manière triviale sans aucune bienveillance. Au XIXe siècle, les prostituées évoluent dans le cadre du système réglementariste qui prônait le contrôle et la surveillance notamment à travers l’inscription des filles dans un registre de police. Les marchandes d’amour devenaient ainsi soumises » ou encartées », du nom de la carte d’identité qui était en leur possession. L’idéal du projet résidait toutefois avant tout dans la stratégie de l’enfermement, les filles opérant dans de maisons de débauche ou maisons de tolérance où l’on exigeait la plus grande obéissance. A l’intérieur d’une maison close Dans le dessin au lavis et à l’encre, Au salon, scène de maison close, Constantin Guys, le peintre de la vie moderne » comme le décrit Baudelaire, représente des femmes assises sur un canapé et des chaises, entourées d’hommes bourgeois ou riches en costumes sombres et chapeaux hauts de forme. Dans ce salon où l’on paraît simplement converser, les femmes en tenues claires sont toutes identiques, figurant en fait des prototypes de filles de joie au XIXe siècle, avec décolletés plongeant, coiffures travaillées et grandes robes relevées dévoilant les jambes, arborant des poses aguicheuses, comme celle debout sur la droite, la main sur les hanches. Dans le fond à gauche, le doute est définitivement levé, la jeune femme montant ouvertement avec un client dans une chambre, il s’agit bien d’amour vénal. Avec un trait rapide et synthétique, une maîtrise magistrale de la lumière qui révèle un sens aigu de l’observation, Constantin Guys est le premier artiste à entrevoir dans les scènes de lupanars une incarnation de la modernité. Pour représenter La fête de la patronne, Degas a utilisé la technique du monotype, un procédé d’impression d’un dessin à l’encre rehaussé de pastel réalisé sur une plaque de métal. La scène, sorte de portrait de famille, du reste assez peu crédible, réunit un groupe de huit filles dénudées ou seulement vêtues d’un bas de couleur autour d’une femme âgée habillée d’une robe noire austère contrastant fortement avec les autres, ce qui marque clairement leur différence de statut. L’une des prostituées est en train de l’embrasser, tandis que celle au premier plan debout se tient dans une posture peu gracieuse, avec un bouquet de fleurs, écho au triangle pubien foisonnant offert à nos yeux, au centre de l’œuvre, tout en caressant affectueusement les cheveux de sa patronne. Elles sont toutes rondes, le ventre rebondi et les seins lourds avec des visages assez similaires et plutôt grossiers caractéristiques selon Degas des filles de maison, conformément aux théories naturalistes et scientifiques de l’époque qui tendent à démontrer les stigmates physiques des femmes qui se prostituent. La femme de maison blonde est une huile sur carton avec encrages monochromes et colorées représentant une prostituée debout, de trois quart, en train de soulever sa combinaison, sur le point d’effectuer une visite médicale. L’œuvre est datée de 1893-94. Il s’agit d’une esquisse préparée pour la vaste toile de Lautrec, Le Salon de la rue des Moulins. Elle illustre la connaissance intime que Lautrec avait des maisons closes et de ses pensionnaires. Lautrec a ici saisi la jeune femme de manière extrêmement spontanée, d’un trait virtuose et fluide. Dans ces maisons, un médecin venait infliger un examen médical aux filles toutes les semaines. L’objectif était de dépister les maladies vénériennes, la vérole, la blennorragie et la syphilis, qui touchait 20 % de la population parisienne et provoquait la démence et une mort précoce si le mal n’était pas traité suffisamment tôt. On sait aujourd’hui que les conditions d’hygiène étaient pourtant déplorables, le médecin auscultant les filles avec un spéculum non désinfecté qu’il réutilisait pour toutes les prostituées. Le déclin des maisons de tolérance Entre 1830 et 1870, les ouvertures des maisons closes se multiplient, reflétant un phénomène social majeur dont témoignent les trois œuvres étudiées. A l’heure où Guys, Degas ou Lautrec représentent les filles de maison, les conditions inhumaines dans lesquelles elles travaillent ainsi que le concept de l’enfermement font débat. Les filles étaient en effet contraintes de verser une forte partie de ce qu’elles avaient gagné en offrant leur corps aux clients, en moyenne 7 à 8 passes/jour, en échange du logement, de la nourriture et souvent de l’achat de produits de beauté peignoirs, bas, costumes, parfums, savons de toilettes, bougies ou cigarettes qui étaient vendus à des prix indécents par la patronne. Cela devenait rapidement l’engrenage et ces jeunes femmes se voyaient littéralement emprisonnées dans ces maisons, endettées au point de ne plus pouvoir jamais envisager de partir. En cas de révolte, elles étaient souvent rouées de coups et on les menaçait de devoir partir travailler dans des maisons d’abattage où l’espérance de vie était très courte. Dès les années 1890 apparaissent le discours abolitionniste et le combat de Marthe Richard. De plus en plus de voix s’élèvent avec véhémence contre les maisons closes, un phénomène qui est comparé à une véritable traite. De plus la formule de la maison close ne convient plus aux attentes de la clientèle de la Belle Epoque en quête de nouvelles formes de séduction. A Paris, seules les grandes maisons luxueuses aux prestations sexuelles sophistiquées comme le Chabanais perdurent et connaitront encore un grand succès jusque l’entre deux-guerres. ADLER Laure, La vie quotidienne dans les maisons closes 1830-1930, Paris, Hachette, coll. La vie quotidienne », 1990. CORBIN Alain, Les filles de noce misère sexuelle et prostitution XIXe siècle, Paris, Flammarion, coll. Champs histoire » no 118, 1982. PARENT-DUCHÂTELET Alexandre, La prostitution à Paris au XIXe siècle, Paris, Le Seuil, coll. L’univers historique », 1981. SHACKELFORD George T. M., REY Xavier dir., Degas et le nu, cat. exp. Boston, 2011-2012 ; Paris, 2012, Paris, Hazan / musée d’Orsay, coll. Catalogues d’exposition », 2012. Catherine AUTHIER, Les maisons closes », Histoire par l'image [en ligne], consulté le 18/08/2022. URL Albums liés Découvrez nos études Les maisons closes Le système réglementariste et la stratégie de l’enfermementConstantin Guys fut le premier artiste à s’intéresser aux maisons closes de son temps,… Les marchandes d’amour du Palais-Royal Le goût pour la mode et la galanterieAu XVIIIe siècle les gravures mettant en scène les costumes, les chapeaux et bijoux fleurissent… La traite des planches ou la prostitution au spectacle La traite des planches ou la prostitution au spectacle. Le dessin de Degas comme la photographie de la vedette Polaire attestent l’engouement… Les galeries du Palais-Royal, ancêtre des passages couverts Une spéculation immobilièreLe Palais-Royal devint la propriété des Orléans, branche cadette du royaume de France, en février 1692, quand Louis XIV… La courtisane, un monstre ? 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X Entre 7 et 9 euros par personne, tout compris Gaëlle, une des lectrices de notre forum s'interroge pouvez-vous me donner une idée du budget pour un buffet préparé à la maison et accueillir 50 personnes ? Cette question nous a beaucoup intéressées car le thème est d'actualité en période de stagnation du pouvoir d'achat, si on veut continuer à faire la fête avec ses proches et ses amis, et c'est bien notre intention, il va falloir apprendre à compter ! Nous sommes presque arrivés à la fin de l'exercice après avoir prévu quelles quantités pour 50 invités, comparé les prix des ingrédients intervenant dans la préparation des différentes recettes que nous avons sélectionnées feuilletés en apéritif, cakes salés, salade de pâtes, de lentilles, d'endives, cake au chocolat, clafoutis, il nous reste à trouver le prix des quelques produits à ne pas "transformer" la charcuterie, le fromage, le pain et, éventuellement, les fruits ; puis, enfin, à faire le total. Charcuterie C'était le choix de Gaëlle effectivement, la charcuterie coûte moins cher que la viande pour barbecue sauf si on choisit essentiellement des saucisses, des tranches de lard, ou de l'échine de porc qui, marinées avec du miel et des épices, seront succulentes. La quantité de viande à prévoir par personne est de 120 g. Pour 50 personnes, on a vu qu'on multiplie la quantité par personne par 40, ce qui nous fera 5 kg de viande à acheter environ qu'on pourra détailler, par exemple, 1 kg de jambon blanc 1 kg de jambon de montagne 1 kg de saucisson 1 grosse terrine de pâté de campagne 1 grosse terrine de rillette. Pour déterminer le prix de ces différents articles, je ne me suis pas fiée au site de l'hypermarché en ligne qui ne vendait que des tranches industrielles sous vide qui ne m'ont pas du tout inspirée. J'ai consulté les sites Internet et ai trouvé des prix variables 12,82 € le kg pour une terrine de pâté de campagne, 11 € pour des rillettes ; 16,11 €/kg pour le jambon blanc, de 27 à 30 € pour le jambon sec de montagne. Je vais continuer à explorer pour trouver des propositions bonnes et raisonnables que je mettrai en ligne peut-être aurez-vous de suggestions à me faire ? En attendant, j'ai retenu un prix moyen de 15 €/kg. Fromage Gaëlle pense à du fromage blanc, ce qui est une solution agréable en été, agrémenté de fines herbes hachées, ail et oignon pour ceux qui préfèrent le salé, de miel ou coulis de fruits pour ceux qui aiment le sucré. J'ai compté 3 kg pour le buffet des 50. On trouve le kg à 2,30 € que j'ai arrondi à 3 € pour tenir compte des petits accompagnements qui donneront à l'ensemble un aspect attrayant. Si on tient malgré tout à présenter des fromages, pour 40 à 60 personnes, on peut proposer une roue entière de brie de Meaux qui pèse environ 2,8 kg. Sur Internet, j'en ai trouvé une à 65 €, ce qui me paraît très cher, soit 1,30 € par personne à rajouter au budget calculé pour Gaëlle. Pain Chaque fois que j'ai fait une fête à la maison, il m'est resté une grande quantité de pains. Ici, on en aura besoin seulement pour la charcuterie c'est pourquoi il me paraît plus approprié d'acheter des pains de campagne tranchés plutôt que des baguettes car les tranches me paraissent plus pratiques. S'il reste du pain, il est facile de le congeler. J'utilise la méthode préconisée par mon ami Alain. Découpez la baguette en 3 ou 4 dans la longueur selon la longueur des tartines désirées, puis en 2 dans la largeur. Vous aurez ainsi une réserve de tartines qu'il vous suffira de congeler, puis de passer au grille-pain quand vous serez en panne de pain frais. Tableau récapitulatif Prix unitaire Quantité Prix total Prix par personne APERITIF Feuilletés apéritif 3,72 € pour 20 feuilletés 6 22,32 0,45 Cakes salés 9,42 € pour 15 tranches 3 28,26 0,57 SALADES Salade de pâtes 3,58 € pour 4 personnes 6 21,50 0,43 Salade de lentilles/chou 4, 32 € pour 6 personnes 2 8,64 0,17 Salade d’endives/pommes 4,21 € pour 4 personnes 3 12,63 0,25 DESSERTS Cake pépites de chocolat 4,33 € pour 12 tranches 3 12,99 0,26 Clafoutis aux pommes 3,66 € pour 15 cubes 3 10,98 0,22 3ème dessert crèmes/fruits A compléter 12,00 0,24 CHARCUTERIE Charcuterie diverses 15 €/kg 5 75,00 1,50 FROMAGE Fromage blanc 3 € pour 1 kg /10 personnes 3 9,00 0,18 PAIN Pain de campagne 7,45 € le pain de 1,9 kg 2 14,90 0,30 BOISSONS Alcoolisées Voir le détail 115,36 2,31 Eaux, jus de fruits, café Voir le détail 19,92 0,39 TOTAL 363,50 7,27 soit, si on arrondit 7,30 € par personne, boissons comprises. Si on choisissait de servir un "vrai" plateau de fromages, ce prix par personne serait de 8,40 €. Et, enfin, il me semblerait raisonnable d'ajouter 1 € pour la décoration et l'achat de serviettes, nappes en papier, vaisselle en plastique, papier crépon pour fabriquer des décorations de table , carton pour faire de jolies lanternes chinoises, achat de ballons en hélium pour égayer la salle, etc ... On arrive ainsi à un prix par personne variant de 7,30 € à 9,40 €. Il me semble que cette fourchette de prix pourra être retenue, quel que soit le nombre d'invités, sur la base du menu de buffet simple et pas cher qui a été proposé et convient pour 20, 30, 40 ou 50 personnes. Le tableau pourra être revu à la baisse ou à la hausse ! avec d'autres plats, d'autres ingrédients, d'autres choix de vins, etc ... il suffira d'adapter les quantités et de modifier les lignes concernées. J'espère qu'il vous sera utile et j'attends avec impatience les commentaires que vous voudrez bien y apporter, en fonction de votre savoir-faire et expérience. Le tableau ne serait pas complet toutefois si je ne cherchais pas à suggérer encore d'autres idées pour inviter moins cher. Claire Flury Nul doute que les auteurs d’œuvres de l’esprit jouissent sur cette œuvre d’un droit de propriété intellectuelle opposable à tous, sans qu’il soit nécessaire d’effectuer une quelconque procédure de dépôt [1]. Historiquement, cela n’a pas toujours été évident en ce qui concerne les œuvres architecturales pour lesquelles la question de savoir s’il s’agissait d’œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur s’est posée. C’est pourquoi, le législateur est intervenu et a reconnu explicitement un droit d’auteur des architectes sur leurs œuvres, ce qui leur permet de jouir à la fois d’un droit exclusif d’exploitation et d’un droit moral. Or, le droit moral des architectes est souvent mis à mal en raison de la vocation utilitaire des créations architecturales. En effet, ces dernières sont commandées par des maîtres d’ouvrage qui souhaitent souvent par la suite réaliser des modifications de l’ouvrage, comme l’autorise normalement leur droit de propriété. D’autant plus que des évolutions de l’ouvrage sont parfois rendues nécessaires postérieurement au projet de l’architecte, et ce soit par le législateur par des règles d’urbanisme, soit pour des raisons d’intérêt général, telles que des impératifs techniques de sécurité ou d’accessibilité. Mais les maîtres d’ouvrage peuvent parfois se heurter au refus du créateur de l’œuvre, celui-ci ayant la possibilité de faire valoir son droit moral. Il convient donc de rechercher un équilibre entre deux fortes prérogatives le droit moral de l’auteur et le droit de propriété du propriétaire de l’ouvrage. Ce qui ne se fait pas sans difficulté, et ce qui explique ainsi que le droit moral des architectes soit au cœur de nombreuses batailles judiciaires. I- Les conditions de protection de l’œuvre architecturale. La loi du 11 mars 1902 Loi du 11 mars 1902 étendant aux œuvres de sculpture l’application de la loi des 19-24 juillet 1793 sur la propriété artistique et littéraire a reconnu un droit d’auteur aux architectes en intégrant l’architecture dans le champ de protection de la propriété littéraire et artistique. L’article L112-2 7ème du Code de la propriété intellectuelle CPI dispose que sont considérés notamment comme œuvres de l’esprit les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ». A savoir que cette protection s’applique aux œuvres en elles-mêmes, mais également aux plans et croquis de l’architecte [2]. Si les œuvres architecturales sont protégées par le droit d’auteur, encore faut-il que celles-ci soient originales, comme l’exige classiquement la jurisprudence pour toutes les œuvres de l’esprit. En effet, pour entrer dans le champ d’application du droit d’auteur, l’œuvre architecturale doit présenter un caractère artistique certain » [3], ce qui s’exprime par les différents choix arbitraires esthétiques effectués par l’architecte, indépendamment d’exigences d’ordre technique. Il peut par exemple s’agir de formes particulières ou matériaux spécifiques, l’essentiel étant que l’œuvre comporte l’empreinte de la personnalité de l’auteur. C’est pourquoi, s’il s’agit d’un modèle de chalet classique comme il en existe beaucoup, l’architecte ne pourra se prévaloir d’un droit d’auteur, la Cour de cassation estimant être en présence d’une conception banale » [4]. Les constructions en série et celles qui ne se distinguent pas de façon évidente de plans types couramment proposés par les constructeurs de maisons individuelles » [5] connaîtront le même sort et ne pourront ainsi être considérées comme des œuvres de l’esprit, celles-ci étant dépourvues de tout effort créateur. En ce sens, les juges ont également récemment refusé de reconnaître un caractère original à l’aménagement intérieur d’un salon de coiffure, considérant que la simple disposition de fauteuils dans l’espace, sous forme de courbe, ne suffit à lui conférer son originalité [6]. En revanche, est considéré comme une œuvre de l’esprit, un bâtiment dont la partie centrale est surmontée d’une verrière monumentale servant de hall de circulation et de lieu de repos, ce qui est une particularité [7]. Une maison d’habitation, ayant été publiée au sein de revues d’architecture au moment de sa création, peut également être protégée par le droit d’auteur en raison de son caractère original [8]. Il en est de même pour le dallage d’une place, considéré comme une œuvre originale en raison du rythme de sa composition, du soin apporté à la définition de la qualité et de l’agencement des matériaux » [9]. Dès lors que la création architecturale est reconnue comme étant une œuvre de l’esprit, son auteur bénéficiera d’un droit patrimonial et d’un droit extrapatrimonial qu’est le droit moral [10]. Le droit moral comporte différents attributs le droit de divulgation, le droit de paternité, le droit de retrait et de repentir et le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre. Ce droit extra-patrimonial étant le prolongement de la personnalité de l’auteur, il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible, ce qui fait de lui une prérogative forte. Par conséquent, en vertu de ce droit moral, l’architecte pourra s’opposer aux modifications entreprises sur son œuvre, lorsqu’il estime qu’elles dénaturent sa création et portent ainsi atteinte à son droit au respect de l’intégrité de l’œuvre. II- Le droit moral de l’architecte obstacle à la dénaturation de l’œuvre. Le contentieux relatif aux œuvres architecturales en matière de droit moral des architectes est riche, les architectes s’opposant généralement aux modifications apportées à leurs ouvrages, considérant qu’elles dénaturent leur œuvre. C’est pourquoi, les propriétaires ont tout intérêt à veiller au respect de l’intégrité de l’œuvre architecturale en cas de projet de modification, les transformations litigieuses pouvant donner lieu à des sanctions et l’octroi de dommages et intérêts à l’architecte. C’est ainsi que le Conseil d’État a pu décider que des constructions à usage de bureaux sur un portique d’un ensemble d’habitations dégradaient l’aspect extérieur du bâtiment et portaient atteinte au droit moral de l’auteur [11]. Dans la même logique, la Cour de cassation a jugé en 1987 que les modifications qui détruisent l’harmonie d’un ensemble original portent atteinte au droit moral de l’architecte. En l’espèce, la ville de Lille avait acquis un ensemble immobilier dont les plans avaient été réalisés par un architecte. Elle avait ensuite fait exécuter l’aménagement intérieur par une autre société, dont le projet comportait la construction d’un faux plafond pour résoudre les problèmes d’acoustique. Mais le concepteur de l’ensemble immobilier estimait que cet aménagement portait atteinte à son droit moral, ce qu’a retenu la Haute juridiction, pour qui les travaux de gros œuvre exécutés sans l’accord de l’architecte avaient "dénaturé" son œuvre en détruisant l’harmonie de l’ensemble original qu’il avait conçu », alors que la ville de Lille ne démontrait aucun impératif technique qui justifierait de telles modifications [12]. Par conséquent, il peut être très opportun de consulter l’architecte préalablement à la réalisation de travaux afin d’éviter que la responsabilité des propriétaires et maîtres d’ouvrages ne soit recherchée, faute d’avoir informé l’auteur des modifications envisagées. A titre illustratif, la Cour d’appel de Paris a pu condamner un propriétaire et les maîtres d’ouvrage qui avaient détruit un ensemble sculptural sans en avoir consulté l’auteur, Jacques Tissinier, puisqu’ils n’avaient pas déterminé avec lui les moyens de sauvegarder un maximum sa création, alors qu’ils pouvaient à tout le moins conserver jusqu’à leur restitution éventuelle les motifs de décoration non indissociablement liés aux immeubles, et notamment des panneaux émaillés » [13]. Si les architectes peuvent opposer leur droit moral pour refuser les modifications de leurs œuvres, ce droit ne saurait être absolu et ignorer certaines exigences. III- Le caractère relatif du droit moral de l’architecte. En la matière, le droit moral doit pouvoir s’adapter et prendre en considération la spécificité de l’œuvre. L’enjeu est donc de concilier le droit moral de l’auteur et les impératifs d’intérêt général, la plupart des litiges concernant des bâtiments publics soumis à des exigences liées au service public ou à des impératifs techniques. Dans ces hypothèses, le juge accepte dans certains cas de limiter le droit fondamental qu’est le droit moral il considère qu’en raison de leur vocation, les œuvres architecturales peuvent être modifiées sans l’accord de l’architecte, et ce en dépit de son droit moral. Mais ces modifications ne peuvent intervenir que dans la mesure où elles sont proportionnées au but poursuivi et justifiées. Ce principe avait été énoncé par la Cour de cassation en 1992, à propos d’une litige opposant la société Bull à l’architecte Bonnier. La société avait fait édifier par l’architecte le bâtiment surmonté d’une verrière, déjà évoqué précédemment. Quelques années plus tard, elle souhaitait y installer de nouveaux services et avait alors fait réaliser des travaux d’aménagement, mais l’architecte estimait que ceux-ci dénaturaient son œuvre. Débouté par la Cour d’appel de Paris, au motif qu’au regard de la situation commerciale de la société, les travaux réalisés étaient indispensables et urgents », l’architecte a formé un pourvoi en cassation. La Cour de cassation ne lui a toutefois pas donné raison et a ainsi énoncé que la vocation utilitaire du bâtiment commandé à un architecte interdit à celui-ci de prétendre imposer une intangibilité absolue de son œuvre, à laquelle son propriétaire est en droit d’apporter des modifications lorsque se révèle la nécessité de l’adapter à des besoins nouveaux » [14]. En l’espèce, il était essentiel pour la société de disposer de nouveaux services. Le Conseil d’État a eu l’occasion de réaffirmer ce principe en 1999, à propos de la restauration de l’orgue de la cathédrale de Strasbourg, en précisant que si la restructuration complète d’un tel instrument ne peut prétendre imposer au maître de l’ouvrage une intangibilité absolue de son œuvre ou de l’édifice qui l’accueille, ce dernier ne peut toutefois porter atteinte au droit de l’auteur de l’œuvre en apportant des modifications à l’ouvrage que dans la seule mesure où elles sont rendues strictement indispensables par des impératifs esthétiques, techniques ou de sécurité publique, légitimés par les nécessités du service public et notamment la destination de l’instrument ou de l’édifice ou son adaptation à des besoins nouveaux » [15]. Solution que la Haute juridiction administrative réitère en 2006 dans l’arrêt Agopyan [16], au sujet du Stade de la Beaujoire à Nantes, pour lequel des travaux destinés à augmenter la capacité du stade avaient été effectués. L’architecte considérait que les travaux réalisés sans son accord portaient atteinte à son droit moral, en ce qu’ils avaient dénaturé le dessin de l’anneau intérieur des gradins, ce qu’avait reconnu le tribunal administratif. Débouté par la Cour administrative d’appel de Nantes, le Conseil d’Etat lui avait finalement donné raison en considérant que lesdites modifications n’étaient pas indispensables, le rapport d’expertise indiquant qu’il existait d’autres solutions que celle retenue par la ville de Nantes pour augmenter la capacité du stade, sans que cela ne dénature le dessin de l’anneau des gradins. Les mutations litigieuses n’étaient donc pas strictement indispensables », comme l’exige la jurisprudence de façon constante depuis 1992 [17]. De plus, pour des questions d’urbanisme, l’architecte peut même voir son œuvre détruite, à l’instar de la célèbre affaire de l’œuvre architecturale conçue par l’architecte Paul Chemetov en 1983. Il s’agissait d’un ensemble immobilier HLM situé dans le quartier du Canal à Courcouronnes, en Île-de-France. Or, dans le cadre de la rénovation urbaine du quartier, la commune souhaitait démolir l’immeuble pour créer un éco-quartier comprenant 850 logements, ce à quoi l’architecte s’opposait fermement. En 2013, le tribunal de grande instance de Paris avait approuvé la destruction de l’immeuble [18], estimant que cette dernière était légitime et proportionnée au but poursuivi, ce qu’avait également retenue la Cour d’appel de Paris quatre mois plus tard [19]. Ces différentes affaires sont assez révélatrices de la fragilité du droit moral de l’architecte, en comparaison avec celui des autres auteurs d’œuvres de l’esprit. Bien que l’article du CPI dispose que les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination », il n’en demeure pas moins que la protection des œuvres architecturales semble beaucoup plus faible, et ce en raison de leur destination. Un juste équilibre doit donc être trouvé entre les exigences du droit moral et celles du droit de propriété ; le propriétaire devant pouvoir faire évoluer l’œuvre architecturale si les modifications envisagées sont strictement nécessaires et justifiées. Recommandez-vous cet article ? Donnez une note de 1 à 5 à cet article L’avez-vous apprécié ? Notes de l'article [1] Article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle. [2] Article L112-2 12ème du CPI. [3] CA Riom, 2e ch., 26 mai 1966. [4] Cass. 1ère civ., 5 juillet 2006. [5] Cass. com., 18 nov. 2008. [6] CA Douai, 1ère ch., 5 mars 2020. [7] TGI Paris, 29 mars 1989, Bonnier/Société Bull. [8] CA Versailles, 1re ch., 4 avr. 1996 ; SA Facebat c/ Sirvin. [9] CAA Lyon, 7 janv. 2010. [10] Article L111-1 du Code la propriété intellectuelle. [11] Conseil d’Etat, 5 janvier 1977. [12] Cass. 1re civ., 1er dec. 1987. [13] CA Paris, 1 ch., 24 juin 1994. [14] Cass. 1re civ., 7 janv. 1992. [15] CE, 14 juin 1999, n° 181023. [16] CE, 11 septembre 2006, n° 265174. [17] CAA Paris 1er Octobre 2008 ; Cass. 1re civ., 11 juin 2009 ; Cass. 1re civ., 17 oct. 2012. [18] Tribunal de Grande Instance de Paris, 3 Juin 2013 - RG n° 13/05328. [19] Cour d’appel de Paris, Pôle 5 - Chambre 1, 16 octobre 2013. Des tomates coupées en rondelles, de belles tranches de mozzarella juteuse, un filet d’huile d’olive et quelques feuilles de basilic… De quoi en faire saliver plus d’un. Seul bémol la mozzarella industrielle achetée en grande surface se prête moins bien à cette entrée qu’une mozzarella di buffala Campana d’appellation d’origine protégée. Celles au lait de vache les plus filantes AOP ou non, au lait de bufflonne, de vache ou encore de brebis… La mozzarella se décline sous toutes les formes et pour toutes les envies. Caroline Boquet, formatrice au centre de formation des produits laitiers, nous aide à y voir plus clair sur les caractéristiques de ces fromages D’abord, il y a la mozzarella au lait de vache, celle qui est la plus fabriquée au monde. Typiquement, les industriels vont la râper sur les pizzas pour créer ce côté filant tant recherché, mais en terme de goût, c’est neutre. » Deuxième sorte de mozzarella, et probablement la plus connue des consommateurs ces boules de pâte qui trempent dans leur saumure, et que l’on trouvent en grande surface. Aussi appelé fiore di latte, ce type de fromage est préparé à partir de lait de vache. La principale différence entre les deux se trouve dans la consistance la mozzarella que l’on trouve au supermarché va être plus moelleuse, car on y incorpore beaucoup d’eau ». Idéal si l’on veut donner un côté filant à sa recette ou que l’on veut une mozzarella économique environ 20 euros le kilo au goût peu prononcé dans sa salade. La plus goûteuse la mozzarella au lait de bufflonne Et puis, il y a la mozzarella de Buffala, faite à partir de lait de bufflonne. Hormis son aspect beaucoup plus blanc et ferme que les précédents fromages, cette mozzarella aura davantage de goût, mais sera aussi plus grasse et juteuse à la découpe. Mais, pour Caroline Boquet, le top du top de la mozza, c’est celle di Buffala Campana, AOP ». Faire le choix de ce logo vert et rouge, c’est la garantie d’un produit frais et 100 % réalisé en Campanie. Mais la qualité a un prix. Les bufflonnes ne produisent en moyenne que 8 litres de lait par jour, contre 24 pour une vache. Ainsi, le prix au kilo sera plus élevé pour la mozzarella di Buffala, entre 24 et 30 euros. Et pour choisir une mozzarella de qualité, on fait comment ? Pour la formatrice, il n’y a pas de doute Pour choisir une mozzarella qui corresponde à vos goûts et vos besoins, le mieux reste encore de se rendre chez un crémier-fromager ou un petit producteur et de comparer les types de mozzarella sur place, avec lui ». Quelques critères de base peuvent tout de même vous donner une première estimation du produit. Tout d’abord, le lait utilisé et sa provenance vont influencer le goût et la fraîcheur du produit fini. Le choix d’une fermentation lente ou, au contraire, de l’ajout d’acide citrique va également jouer sur la qualité de la mozzarella » développe Caroline Boquet. Leur seul point commun ? Elles se dégustent toutes très fraîches » poursuit-elle. Avec toutes ces informations, il ne vous reste plus qu’à choisir si vous voulez votre mozzarella nature, fumée, tressée ou encore à la crème de lait.

auteur ayant comparé paris à une fête